ORKOMExtraire les clauses et les engagements de vos contrats
Les parties, les durées, les engagements financiers et les clauses que vous surveillez, retrouvés dans un document long et renvoyés au format que vous imposez.
Ce qui rend ce document difficile
Une date d'échéance s'écrit rarement « échéance : 15 juin 2027 ». Elle se déduit d'une durée, d'un point de départ et d'une clause de reconduction, parfois répartis sur trois articles différents.
Sur les autres documents, un champ vide est un champ vide. Ici, une limitation de responsabilité absente ou une clause de révision de prix manquante est précisément ce qu'il faut remonter.
Le contrat initial, ses annexes, ses avenants et les conditions générales auxquelles il renvoie. Une durée modifiée par un avenant de la deuxième année n'apparaît nulle part dans le contrat d'origine.
Les champs extraits
Cette liste n'est pas figée : vous décrivez les clauses et les champs dont vous avez besoin, en langage courant, et ils s'ajoutent au flux.
Vos données, si vous en avez besoin
L'extraction seule suffit dans beaucoup de cas. Quand elle ne suffit pas, ORKOM consulte vos référentiels au moment de la lecture.
Rien n'est obligatoire. Un flux peut n'utiliser aucun référentiel, un autre en consulter deux.
Les contrôles de cohérence
La sortie
Le format est le vôtre : une ligne par contrat, une colonne par champ. JSON, Excel, CSV, ou la structure attendue par votre CLM ou votre GED.
C'est ce format tabulaire qui change l'usage : trier une colonne pour voir tout ce qui arrive à échéance dans les quatre-vingt-dix jours vaut mieux que relire cinq cents contrats.
Chaque valeur porte un score de confiance et le renvoi au passage exact dont elle provient — article, page, texte cité. Sur un document juridique, une donnée sans sa source n'est pas utilisable.
Questions fréquentes
Faut-il un modèle par type de contrat ?
Non, et c'est le test à faire sur n'importe quel outil : soumettez-lui un contrat d'une contrepartie inconnue. S'il demande un nouveau modèle avant de répondre, vous achetez de la configuration, pas de l'extraction.
Comment retrouver une date d'échéance qui n'est écrite nulle part ?
Elle est déduite de la durée, du point de départ et de la clause de reconduction, et la sortie indique les passages sur lesquels ce calcul repose. Un cas ambigu est signalé plutôt que tranché.
Peut-on détecter qu'une clause est absente ?
Oui. Vous décrivez les clauses que vous surveillez, et chacune ressort avec son statut : présente, absente, ou présente sous une forme qui s'écarte de votre référence.
Les avenants sont-ils pris en compte ?
Chaque document est extrait individuellement. La consolidation d'un contrat avec ses avenants — quelle version d'une clause fait foi à une date donnée — relève du processus de contrôle, pas de l'extraction.
Quelle place pour la validation humaine ?
Elle reste indispensable sur les décisions juridiques. L'extraction fournit la donnée et sa source ; l'arbitrage sur une clause sensible ou un écart au clausier revient au juriste. C'est aussi ce que suppose un usage conforme des systèmes d'IA en analyse contractuelle.
Les contrats scannés ou signés à la main sont-ils traités ?
Oui, y compris les exemplaires signés puis numérisés. Les mentions manuscrites et les paraphes portent un score de confiance plus bas qui déclenche une revue.
Vous faites plus que lire ce document ?
Testons ORKOM sur vos propres contrats.
Vingt minutes, avec vos propres fichiers. On configure le workflow avec vous, vous voyez ce qui sort.